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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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CAVES SAINT MORAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVES SAINT MORAND
FRANCOIS MARTENOT, SAS

Numéro de dépôt :
1614002
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2030

Présentation de la marque CAVES SAINT MORAND

Déposée le 31 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVES SAINT MORAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque CAVES SAINT MORAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVES SAINT MORAND arrivera à expiration en date du 31 août 2030.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, SAS - 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Inscription le 9 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°179930 - Publication au BOPI 1995-01-09

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2179076 - Publication au BOPI 2000-07-19

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2010 n°2447238 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-23

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2020 n°2745063 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-08

Sirops, jus de fruits;

Vins, spiritueux et liqueurs.