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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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CAVES DE CHAMPCLOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVES DE CHAMPCLOS
FRANCOIS MARTENOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1381545
Date de dépôt :
26/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2026

Présentation de la marque CAVES DE CHAMPCLOS

Déposée le 26 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES DE CHAMPCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CAVES DE CHAMPCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVES DE CHAMPCLOS arrivera à expiration en date du 26 novembre 2026.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, S.A.S. - rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 12 août 1994 - Transmission de propriété n°175567 - Publication au BOPI 1994-08-12

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2006 n°2318614 - Publication au BOPI 2006-07-03

Renouvellement sans limitation n°2077633 - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333162 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 30 août 2011 - Changement de nature juridique n°556934 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2016 n°2623275 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-07

Des vins.