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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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CAVE DE LA CHARETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVE DE LA CHARETTE
FRANCOIS MARTENOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1447984
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
29/01/2028
CAVE DE LA CHARETTE de FRANCOIS MARTENOT

Présentation de la marque CAVE DE LA CHARETTE

Déposée le 29 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CAVE DE LA CHARETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) Rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CAVE DE LA CHARETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVE DE LA CHARETTE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, S.A.S. - Rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Inscription le 2 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°461701 - Publication au BOPI 2007-10-02

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2008 n°2361581 - Publication au BOPI 2008-01-23

Renouvellement sans limitation n°2106280 - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 28 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597870 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-28

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2017 n°2662069 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-18

Vins.