Déposée le 27 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS MAROT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCOIS MAROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS MAROT domicilié(e) 95, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque FRANCOIS MAROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCOIS MAROT S.A. (société anonyme) - 95, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 17 février 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°232784 - Publication au BOPI 1997-02-17
Porte-clés métalliques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Articles en toile.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles; cravates, foulards
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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