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Marques déposées par FRANCOIS Marie
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petitmouton
Marque expirée - Marque en non vigueur

petitmouton
FRANCOIS Marie

Numéro de dépôt :
3465410
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
27/11/2016
petitmouton de FRANCOIS Marie

Présentation de la marque petitmouton

Déposée le 27 novembre 2006 par FRANCOIS Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « petitmouton »

Le déposant est FRANCOIS Marie domicilié(e) 56 Impasse du Pré Pâris,88400 XONRUPT-LONGEME - 88400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS-JOURDNEUIL Marie domicilié(e) 56 Impasse du Pré-Pâris,88400 XONRUPT-LONGEMER - 88400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque petitmouton est expirée depuis le 27 novembre 2016.


FRANCOIS Marie - 56 Impasse du Pré Pâris,88400 XONRUPT-LONGEME - 88400 - France


FRANCOIS-JOURDNEUIL Marie - 56 Impasse du Pré-Pâris,88400 XONRUPT-LONGEMER - 88400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

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