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Marques déposées par François-Marie Delétoille
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CAPSTONE CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSTONE CONSEIL
François-Marie Delétoille

Numéro de dépôt :
4384613
Date de dépôt :
28/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2027
CAPSTONE CONSEIL de François-Marie Delétoille

Présentation de la marque CAPSTONE CONSEIL

Déposée par voie électronique le 28 août 2017 par François-Marie Delétoille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSTONE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est François-Marie Delétoille domicilié(e) 7 jardins du Cardinal de Richelieu - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François-Marie Delétoille domicilié(e) 7 jardins du Cardinal de Richelieu - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France.

La marque CAPSTONE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSTONE CONSEIL arrivera à expiration en date du 28 août 2027.

François-Marie Delétoille a également déposé les autres marques suivantes : KLESENS


François-Marie Delétoille - 7 jardins du Cardinal de Richelieu - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France


François-Marie Delétoille - 7 jardins du Cardinal de Richelieu - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 11 janvier 2019 - Rejet partiel n°745282 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11

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