Marque enregistrée - Marque en vigueur

MALICANTE
M. François MARCHAND LE POITTEVIN

Numéro de dépôt :
4292506
Date de dépôt :
08/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2026
MALICANTE de François MARCHAND LE POITTEVIN

Présentation de la marque MALICANTE

Déposée par voie électronique le 8 août 2016 par monsieur François MARCHAND LE POITTEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MALICANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est monsieur François MARCHAND LE POITTEVIN domicilié(e) 41 bis rue de la chesnaie - 44115 - BASSE GOULAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François MARCHAND LE POITTEVIN domicilié(e) 41 bis RUE DE LA CHESNAIE - 44115 - BASSE GOULAINE - France.

La marque MALICANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALICANTE arrivera à expiration en date du 8 août 2026.


M. François MARCHAND LE POITTEVIN - 41 bis rue de la chesnaie - 44115 - BASSE GOULAINE - France


M. François MARCHAND LE POITTEVIN - 41 bis RUE DE LA CHESNAIE - 44115 - BASSE GOULAINE - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .