Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le cimetière à bouteilles
M. francois Mansion

Numéro de dépôt :
4155841
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2025
Le cimetière à bouteilles de francois Mansion

Présentation de la marque Le cimetière à bouteilles

Déposée par voie électronique le 10 février 2015 par monsieur francois Mansion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le cimetière à bouteilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur francois Mansion domicilié(e) 64 rue Auguste Rey - 9539 - Saint Prix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. francois Mansion domicilié(e) 64 rue Auguste Rey - 9539 - Saint Prix - France.

La marque Le cimetière à bouteilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le cimetière à bouteilles arrivera à expiration en date du 10 février 2025.


M. francois Mansion - 64 rue Auguste Rey - 9539 - Saint Prix - France


M. francois Mansion - 64 rue Auguste Rey - 9539 - Saint Prix - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Chemises ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de bars.