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Marques déposées par François Manceaux
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citoyennetv.net
Marque expirée - Marque en non vigueur

citoyennetv.net
François Manceaux

Numéro de dépôt :
3472979
Date de dépôt :
02/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2017
citoyennetv.net de François Manceaux

Présentation de la marque citoyennetv.net

Déposée le 2 janvier 2007 par François Manceaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « citoyennetv.net »

Le déposant est François Manceaux domicilié(e) 5 rue de Médicis,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Manceaux domicilié(e) 5 rue de Médicis,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque citoyennetv.net est expirée depuis le 2 janvier 2017.

François Manceaux a également déposé les autres marques suivantes : okarinamusique.com , Okarinamusique


François Manceaux - 5 rue de Médicis,75006 PARIS - 75006 - France


François Manceaux - 5 rue de Médicis,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.