Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERNATIVE SHIFT
François MALAVIEILLE Agissant pour le compte de la société "ALTERNATIVE SHIFT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3623817
Date de dépôt :
21/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2019
ALTERNATIVE SHIFT de François MALAVIEILLE

Présentation de la marque ALTERNATIVE SHIFT

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2009 par François MALAVIEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTERNATIVE SHIFT »

Le déposant est François MALAVIEILLE Agissant pour le compte de la société "ALTERNATIVE SHIFT" en cours de formation domicilié(e) 884 chemin du clos de l'Armet,34170 Castelnau le Lez - 34170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François MALAVIEILLE domicilié(e) 884 chemin du clos de l'Armet,34170 Castelnau le Lez - 34170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNATIVE SHIFT est expirée depuis le 21 janvier 2019.


François MALAVIEILLE Agissant pour le compte de la société "ALTERNATIVE SHIFT" en cours de formation - 884 chemin du clos de l'Armet,34170 Castelnau le Lez - 34170 - France


François MALAVIEILLE - 884 chemin du clos de l'Armet,34170 Castelnau le Lez - 34170 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.