Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU SOLEIL DE TUNIS
Monsieur FranÇois MADAR

Numéro de dépôt :
1693548
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1999

Présentation de la marque AU SOLEIL DE TUNIS

Déposée le 9 février 1989 par monsieur FranÇois MADAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AU SOLEIL DE TUNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FranÇois MADAR domicilié(e) 2 rue Geoffroy Marie, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque AU SOLEIL DE TUNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU SOLEIL DE TUNIS est expirée depuis le 9 février 1999.

FranÇois MADAR a également déposé les autres marques suivantes : AU SOLEIL DE TUNIS


Monsieur FranÇois MADAR - 2 rue Geoffroy Marie, 75009 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Restauration