Marque expirée - Marque en non vigueur

deep sea pearls
François Macouin

Numéro de dépôt :
3554422
Date de dépôt :
05/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2018
deep sea pearls de François Macouin

Présentation de la marque deep sea pearls

Déposée le 5 février 2008 par François Macouin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « deep sea pearls »

Le déposant est François Macouin domicilié(e) BP 269,98730 VAITAPE – BORA BORA,Polynesie Française - 98730 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Macouin domicilié(e) BP 269,98730 VAITAPE – BORA BORA,Polynesie Française - 98730 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque deep sea pearls est expirée depuis le 5 février 2018.


François Macouin - BP 269,98730 VAITAPE – BORA BORA,Polynesie Française - 98730 - France


François Macouin - BP 269,98730 VAITAPE – BORA BORA,Polynesie Française - 98730 - France


Inscription le 18 août 2008 - retrait partiel n°479504 - Publication au BOPI 2008-08-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.