Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS JANEIL
FRANCOIS LURTON SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3103770
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2021

Présentation de la marque MAS JANEIL

Déposée le 5 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS LURTON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAS JANEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS LURTON SA domicilié(e) DOMAINE DE POUMEYRADE - 33870 - VAYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 044 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MAS JANEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS JANEIL est expirée depuis le 5 juin 2021.

FRANCOIS LURTON SA a également déposé les autres marques suivantes : FLOR DE TORRONTES


FRANCOIS LURTON SA, Société Anonyme - DOMAINE DE POUMEYRADE - 33870 - VAYRES - France - SIREN 349044081


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504234 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2011 n°2485784 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-01

Vin appellation origine "Côtes du Roussillon Village" contrôlée.