Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUPE-TELE
Numéro de dépôt :
1587038
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/04/2000
Présentation de la marque COUPE-TELE
Déposée le 3 avril 1990 par FRANCOIS LUQUIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COUPE-TELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COUPE-TELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPE-TELE est expirée depuis le 3 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39