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Marques déposées par monsieur francois lorin
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terre délices
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

terre délices
M. francois lorin

Numéro de dépôt :
3928947
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/06/2022
terre délices de francois lorin

Présentation de la marque terre délices

Déposée le 21 juin 2012 par monsieur francois lorin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « terre délices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur francois lorin domicilié(e) 39 bellandas - 28250 - digny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. francois lorin domicilié(e) 39 bellandas - 28250 - digny - France.

La marque terre délices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terre délices est expirée depuis le 21 juin 2022.

francois lorin a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DELICES , MOUTARDE DU PERCHE MC MAISON CLARANCE BROYEE A LA MEULE DE PIERRE CULTIVEE SUR NOS TERRES


M. francois lorin - 39 bellandas - 28250 - digny - France


M. francois lorin - 39 bellandas - 28250 - digny - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.