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Marques déposées par François LOPEZ
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Et si c'était permis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Et si c'était permis
François LOPEZ

Numéro de dépôt :
3865212
Date de dépôt :
09/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2021
Et si c\'était permis de François LOPEZ

Présentation de la marque Et si c'était permis

Déposée le 9 octobre 2011 par François LOPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Et si c'était permis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est François LOPEZ domicilié(e) 1410 Chemin de Vallauris - 06160 - Juan les pins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François LOPEZ domicilié(e) 1410 Chemin de Vallauris - 06160 - Juan les pins - France.

La marque Et si c'était permis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Et si c'était permis est expirée depuis le 9 octobre 2021.


François LOPEZ - 1410 Chemin de Vallauris - 06160 - Juan les pins - France


François LOPEZ - 1410 Chemin de Vallauris - 06160 - Juan les pins - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Éducation ; formation ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.