Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTEL ET SARRASIN
François-Loïc Marie LEFEVRE

Numéro de dépôt :
3693985
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2019
PASTEL ET SARRASIN de François-Loïc Marie LEFEVRE

Présentation de la marque PASTEL ET SARRASIN

Déposée le 25 novembre 2009 par François-Loïc Marie LEFEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTEL ET SARRASIN »

Le déposant est François-Loïc Marie LEFEVRE domicilié(e) 05 rue de l'est - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel KATZ domicilié(e) 03 impasse Camille Pelletan - 33150 - CENON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEL ET SARRASIN est expirée depuis le 25 novembre 2019.


François-Loïc Marie LEFEVRE - 05 rue de l'est - 31400 - TOULOUSE - France


Emmanuel KATZ - 03 impasse Camille Pelletan - 33150 - CENON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 21 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752210 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.