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Marques déposées par François Limousin
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Label'France
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Label'France
François Limousin
Odile Limousin

Numéro de dépôt :
3827426
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Label\'France de François Limousin

Présentation de la marque Label'France

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par François Limousin et Odile Limousin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Label'France »

Les déposants sont François Limousin domicilié(e) 22 rue des Bourdonnais - 75001 - Paris - France et Odile Limousin domicilié(e) 3 rue Vaneau - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Limousin domicilié(e) 22 rue des Bourdonnais - 75001 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 08 16 18 20 21 24 25


François Limousin - 22 rue des Bourdonnais - 75001 - Paris - France

Odile Limousin - 3 rue Vaneau - 75007 - Paris - France


François Limousin - 22 rue des Bourdonnais - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592102 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Photographies ; articles de papeterie ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Gants (habillement) ; foulards ; cravates.