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Marques déposées par monsieur FRANCOIS LETHIER
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LE MAS VERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MAS VERT
Monsieur FRANCOIS LETHIER

Numéro de dépôt :
4556786
Date de dépôt :
04/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2029
LE MAS VERT de FRANCOIS LETHIER

Présentation de la marque LE MAS VERT

Déposée par voie électronique le 4 juin 2019 par monsieur FRANCOIS LETHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MAS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est monsieur FRANCOIS LETHIER domicilié(e) ROUTE DES MAYONS - 83590 - GONFARON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU REAL D'OR, Monsieur FRANCOIS LETHIER domicilié(e) DOUAR JAFFRIA BELAAGUID WAHAT SIDI BRAHIM - 40000 - MARRAKECH - Maroc.

La marque LE MAS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS VERT arrivera à expiration en date du 4 juin 2029.


Monsieur FRANCOIS LETHIER - ROUTE DES MAYONS - 83590 - GONFARON - France


CHATEAU REAL D'OR, Monsieur FRANCOIS LETHIER - DOUAR JAFFRIA BELAAGUID WAHAT SIDI BRAHIM - 40000 - MARRAKECH - Maroc


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 5 août 2019 - Retrait partiel n°765681 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Vins d'appellation d'origine protégée.