Déposée par voie électronique le 2 septembre 2015 par monsieur François Lerebourg
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FACILOTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est monsieur François Lerebourg domicilié(e) 10 Chaussée Jules César, BP 10351 - 95527 - CERGY PONTOISE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Lerebourg, CDIP domicilié(e) 10 Chaussée Jules César, BP 10351 - 95527 - CERGY PONTOISE CEDEX - France.
La marque FACILOTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206751.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILOTAB arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.
M. François Lerebourg, CDIP - 10 Chaussée Jules César, BP 10351 - 95527 - CERGY PONTOISE CEDEX - France
M. François Lerebourg, CDIP - 10 Chaussée Jules César, BP 10351 - 95527 - CERGY PONTOISE CEDEX - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.
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