Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PANTALON
M. Francois Leonard

Numéro de dépôt :
3990087
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2023
LE PANTALON de Francois Leonard

Présentation de la marque LE PANTALON

Déposée le 14 mars 2013 par monsieur Francois Leonard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE PANTALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur Francois Leonard domicilié(e) Bat B, 114 Boulevard du Mont Boron - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS LEONARD domicilié(e) BAT B, 114 Boulevard du Mont Boron - 06300 - NICE - France.

La marque LE PANTALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANTALON est expirée depuis le 14 mars 2023.


M. Francois Leonard - Bat B, 114 Boulevard du Mont Boron - 06300 - NICE - France


M. FRANCOIS LEONARD - BAT B, 114 Boulevard du Mont Boron - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.