Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARLEMENTIA
M. François Lehir, Agissant pour le compte de la société "Brasserie Parlementia" en cours de formation
M. Olivier Fernandez, Agissant pour le compte de la société "Brasserie Parlementia" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4012809
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2023
PARLEMENTIA de François Lehir

Présentation de la marque PARLEMENTIA

Déposée par voie électronique le 17 juin 2013 par monsieur François Lehir et monsieur Olivier Fernandez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARLEMENTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur François Lehir domicilié(e) 700 Aguerria - 64210 - AHETZE - France et monsieur Olivier Fernandez domicilié(e) Résidence Uhaina C3, 178 rue Mundustenea - 64210 - Bidart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Fernandez domicilié(e) Résidence Uhaina C3, 178 rue Mundustenea - 64210 - Bidart - France.

La marque PARLEMENTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARLEMENTIA est expirée depuis le 17 juin 2023.


M. François Lehir, Agissant pour le compte de la société "Brasserie Parlementia" en cours de formation - 700 Aguerria - 64210 - AHETZE - France

M. Olivier Fernandez, Agissant pour le compte de la société "Brasserie Parlementia" en cours de formation - Résidence Uhaina C3, 178 rue Mundustenea - 64210 - Bidart - France


M. Olivier Fernandez - Résidence Uhaina C3, 178 rue Mundustenea - 64210 - Bidart - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.