Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BC EUROPE EXPRESS NOTRE ENGAGEMENT LE VOTRE
François LEFRANC

Numéro de dépôt :
3131548
Date de dépôt :
15/11/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2011
BC EUROPE EXPRESS NOTRE ENGAGEMENT LE VOTRE de François LEFRANC

Présentation de la marque BC EUROPE EXPRESS NOTRE ENGAGEMENT LE VOTRE

Déposée le 15 novembre 2001 par François LEFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BC EUROPE EXPRESS NOTRE ENGAGEMENT LE VOTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est François LEFRANC, domicilié(e) Le Bourg, 35560 RIMOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François LEFRANC - France.

La marque BC EUROPE EXPRESS NOTRE ENGAGEMENT LE VOTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC EUROPE EXPRESS NOTRE ENGAGEMENT LE VOTRE est expirée depuis le 15 novembre 2011.

François LEFRANC a également déposé les autres marques suivantes : DOORS'DECO << Small is Beautiful >> , PIZZ'ARMOR


François LEFRANC - Le Bourg, 35560 RIMOU - France


François LEFRANC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

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