Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TACOS BRETON
Monsieur FRANCOIS LEFEVRE

Numéro de dépôt :
4435034
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2028
LE TACOS BRETON de FRANCOIS LEFEVRE

Présentation de la marque LE TACOS BRETON

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par monsieur FRANCOIS LEFEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TACOS BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur FRANCOIS LEFEVRE domicilié(e) 5 rue de l'est - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS LEFEVRE domicilié(e) 5 RUE DE L'EST - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque LE TACOS BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TACOS BRETON arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.

FRANCOIS LEFEVRE a également déposé les autres marques suivantes : YARD LA BURGER FACTORY , BREIZH TACOS , CREPE ACADEMY


Monsieur FRANCOIS LEFEVRE - 5 rue de l'est - 31400 - TOULOUSE - France


Monsieur FRANCOIS LEFEVRE - 5 RUE DE L'EST - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Viande bénéficiant de l'indication géographique "Volailles de Bretagne"; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique "Volailles de Bretagne" ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie bénéficiant de l'indication géographique "Pâté de Campagne Breton" ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant de l'indication géographique "Farine de blé noir de Bretagne - Gwinizh du Breizh" ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.