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Marques déposées par Francois Leaute
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ORGAFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGAFORT
Francois Leaute, 2bis av paul painlevee

Numéro de dépôt :
3834228
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2021
ORGAFORT de Francois Leaute

Présentation de la marque ORGAFORT

Déposée par voie électronique le 25 mai 2011 par Francois Leaute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGAFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Francois Leaute, 2bis av paul painlevee domicilié(e) - 24100 - bergerac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois Leaute domicilié(e) 2bis Av paul painleve - 24100 - Bergerac - France.

La marque ORGAFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGAFORT est expirée depuis le 25 mai 2021.

Francois Leaute a également déposé les autres marques suivantes : Oxifort , resisfort


Francois Leaute, 2bis av paul painlevee - 24100 - bergerac - France


Francois Leaute - 2bis Av paul painleve - 24100 - Bergerac - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Engrais pour les terres.