Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

HOTEL CLER EIFFEL
M. francois LE RALLE

Numéro de dépôt :
4091885
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HOTEL CLER EIFFEL de francois LE RALLE

Présentation de la marque HOTEL CLER EIFFEL

Déposée par voie électronique le 19 mai 2014 par monsieur francois LE RALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL CLER EIFFEL »

Le déposant est monsieur francois LE RALLE domicilié(e) 194 rue de la convention - 75015 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. francois LE RALLE domicilié(e) 194 rue de la convention - 75015 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL CLER EIFFEL est expirée depuis le 19 mai 2024.

francois LE RALLE a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL CLER


M. francois LE RALLE - 194 rue de la convention - 75015 - paris - France


M. francois LE RALLE - 194 rue de la convention - 75015 - paris - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 4 novembre 2014 - Renonciation totale n°634680 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

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