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Marques déposées par monsieur François Le Nouëne
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Plans sur plan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Plans sur plan
Monsieur François Le Nouëne

Numéro de dépôt :
4420022
Date de dépôt :
16/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2028
Plans sur plan de François Le Nouëne

Présentation de la marque Plans sur plan

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2018 par monsieur François Le Nouëne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plans sur plan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur François Le Nouëne domicilié(e) 69 Rue du Moulin de Senlis - 91230 - Montgeron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Le Nouëne domicilié(e) 69 Rue du Moulin de Senlis - 91230 - Montgeron - France.

La marque Plans sur plan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plans sur plan arrivera à expiration en date du 16 janvier 2028.

François Le Nouëne a également déposé les autres marques suivantes : Shining Ghosts


Monsieur François Le Nouëne - 69 Rue du Moulin de Senlis - 91230 - Montgeron - France


Monsieur François Le Nouëne - 69 Rue du Moulin de Senlis - 91230 - Montgeron - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; conseils en communication (publicité) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques.