Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ULTRA NATUREL
Monsieur François LE MOING

Numéro de dépôt :
4519178
Date de dépôt :
27/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ULTRA NATUREL de François LE MOING

Présentation de la marque ULTRA NATUREL

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2019 par monsieur François LE MOING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ULTRA NATUREL »

Le déposant est monsieur François LE MOING domicilié(e) Le presbytère de Dalmayrac - 82110 - Montagudet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François LE MOING domicilié(e) Le presbytère de dalmayrac - 82110 - Montagudet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


Monsieur François LE MOING - Le presbytère de Dalmayrac - 82110 - Montagudet - France


Monsieur François LE MOING - Le presbytère de dalmayrac - 82110 - Montagudet - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 17 décembre 2019 - Rejet total n°775929 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.