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Marques déposées par monsieur François LE MOIGNE
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icibio
Marque expirée - Marque en non vigueur

icibio
Monsieur François LE MOIGNE

Numéro de dépôt :
3710005
Date de dépôt :
03/02/2010
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2020
icibio de François LE MOIGNE

Présentation de la marque icibio

Déposée par voie électronique le 3 février 2010 par monsieur François LE MOIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « icibio »

Le déposant est monsieur François LE MOIGNE domicilié(e) 6 RUE LE PETIT FIEF - 79160 - BECELEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francçois LE MOIGNE domicilié(e) 6 RUE LE PETIT FIEF - 79160 - BECELEUF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque icibio est expirée depuis le 3 février 2020.


Monsieur François LE MOIGNE - 6 RUE LE PETIT FIEF - 79160 - BECELEUF - France


Monsieur Francçois LE MOIGNE - 6 RUE LE PETIT FIEF - 79160 - BECELEUF - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565509 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; agrumes ; tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.