Accueil marques.expert
/
Marques déposées par François LE MÊME
/
LA CROISICAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROISICAISE
François LE MÊME
LA CROISICAISE

Numéro de dépôt :
3274464
Date de dépôt :
18/02/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/02/2014
LA CROISICAISE de François LE MÊME

Présentation de la marque LA CROISICAISE

Déposée le 18 février 2004 par François LE MÊME et LA CROISICAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA CROISICAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Les déposants sont François LE MÊME - France et LA CROISICAISE domicilié(e) 11 Quai de l'Aiguilles,44430 LE CROISIE - 44430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François LE MÊME domicilié(e) 11 Quai de l'Aiguilles,44490 LE CROISIE - 44490 - France.

La marque LA CROISICAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROISICAISE est expirée depuis le 18 février 2014.


François LE MÊME - France

LA CROISICAISE - 11 Quai de l'Aiguilles,44430 LE CROISIE - 44430 - France


François LE MÊME - 11 Quai de l'Aiguilles,44490 LE CROISIE - 44490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Crêperie brasserie bar salon de thé. Services de restauration, restaurant.