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Marques déposées par monsieur FranÇois LE HER
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M.T.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.T.C.
Monsieur FranÇois LE HER

Numéro de dépôt :
1623650
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2000

Présentation de la marque M.T.C.

Déposée le 22 octobre 1990 par monsieur FranÇois LE HER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M.T.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FranÇois LE HER domicilié(e) 330, rue Pasteur Franqueville-St-Pierre, 76520 BOOS - France.

La marque M.T.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.T.C. est expirée depuis le 22 octobre 2000.

FranÇois LE HER a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE LE HER , , , dyapason , Laboratoire LE HER CORRECTION AUDITIVE


Monsieur FranÇois LE HER - 330, rue Pasteur Franqueville-St-Pierre, 76520 BOOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, prothèses et notamment prothèses auditives