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Marques déposées par François LE DIVENAH
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ADEQUATION ENTREPRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEQUATION ENTREPRISE
François LE DIVENAH, Agissant pour le compte de la société "ADEQUATION ENTREPRISE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3791791
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2020
ADEQUATION ENTREPRISE de François LE DIVENAH

Présentation de la marque ADEQUATION ENTREPRISE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2010 par François LE DIVENAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADEQUATION ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est François LE DIVENAH, Agissant pour le compte de la société "ADEQUATION ENTREPRISE" en cours de formation domicilié(e) 5 Rue mme de Sévigné - 78320 - LE MESNIL ST DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François LE DIVENAH domicilié(e) 5 Rue mme de Sévigné - 78320 - LE MESNIL ST DENIS - France.

La marque ADEQUATION ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUATION ENTREPRISE est expirée depuis le 20 décembre 2020.


François LE DIVENAH, Agissant pour le compte de la société "ADEQUATION ENTREPRISE" en cours de formation - 5 Rue mme de Sévigné - 78320 - LE MESNIL ST DENIS - France


François LE DIVENAH - 5 Rue mme de Sévigné - 78320 - LE MESNIL ST DENIS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

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