Marque enregistrée - Marque en vigueur

TINY COCOTTE
Monsieur FRANCOIS LAMY

Numéro de dépôt :
4456587
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
TINY COCOTTE de FRANCOIS LAMY

Présentation de la marque TINY COCOTTE

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par monsieur FRANCOIS LAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TINY COCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur FRANCOIS LAMY domicilié(e) 14 RUE HENRI BECQUEREL - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS LAMY domicilié(e) 14 RUE HENRI BECQUEREL - 21000 - DIJON - France.

La marque TINY COCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINY COCOTTE arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.


Monsieur FRANCOIS LAMY - 14 RUE HENRI BECQUEREL - 21000 - DIJON - France


Monsieur FRANCOIS LAMY - 14 RUE HENRI BECQUEREL - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes ; livres ; instruments d'écriture ;

Jouets pour animaux de compagnie ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table.