Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.L.G. TRANSPORT HANDICAP
M. FRANCOIS LAGARRIGUE
M. Juan Saavedra
M. Bernard Gillet

Numéro de dépôt :
3876506
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/11/2021
S.L.G. TRANSPORT HANDICAP de FRANCOIS LAGARRIGUE

Présentation de la marque S.L.G. TRANSPORT HANDICAP

Déposée le 24 novembre 2011 par monsieur FRANCOIS LAGARRIGUE, monsieur Juan Saavedra, monsieur Bernard Gillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « S.L.G. TRANSPORT HANDICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur FRANCOIS LAGARRIGUE domicilié(e) 12 rue Victor Basch - 95130 - Franconville La Garenne - France, monsieur Juan Saavedra domicilié(e) 7 bis rue Daguerre - 95330 - Domont - France, monsieur Bernard Gillet domicilié(e) 5 Allée du Jeu de Boules - 95200 - Sarcelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS LAGARRIGUE domicilié(e) 12 rue Victor Basch - 95130 - Franconville La Garenne - France.

La marque S.L.G. TRANSPORT HANDICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876506.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.L.G. TRANSPORT HANDICAP est expirée depuis le 24 novembre 2021.


M. FRANCOIS LAGARRIGUE - 12 rue Victor Basch - 95130 - Franconville La Garenne - France

M. Juan Saavedra - 7 bis rue Daguerre - 95330 - Domont - France

M. Bernard Gillet - 5 Allée du Jeu de Boules - 95200 - Sarcelles - France


M. FRANCOIS LAGARRIGUE - 12 rue Victor Basch - 95130 - Franconville La Garenne - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Transport ; Services de taxis ; Transport de personnes à mobilité réduite.