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Marques déposées par François LACROIX
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FORETMAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORETMAT
François LACROIX, Agissant pour le compte de la société “ FORETMAT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3666717
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2019
FORETMAT de François LACROIX

Présentation de la marque FORETMAT

Déposée le 24 juillet 2009 par François LACROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORETMAT »

Le déposant est François LACROIX, Agissant pour le compte de la société “ FORETMAT ” en cours de formation domicilié(e) 3 lotissement la Merlatière - 73470 - NOVALAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François LACROIX domicilié(e) 3 lotissement la Merlatière - 73470 - NOVALAISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORETMAT est expirée depuis le 24 juillet 2019.

François LACROIX a également déposé les autres marques suivantes : FORETMAT , FSK


François LACROIX, Agissant pour le compte de la société “ FORETMAT ” en cours de formation - 3 lotissement la Merlatière - 73470 - NOVALAISE - France


François LACROIX - 3 lotissement la Merlatière - 73470 - NOVALAISE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; broyeurs (machines) ;

Véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; tracteurs.