Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABET HERITAGE FRANCOIS LABET
François LABET

Numéro de dépôt :
96619120
Date de dépôt :
02/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2006

Présentation de la marque LABET HERITAGE FRANCOIS LABET

Déposée le 2 avril 1996 par François LABET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABET HERITAGE FRANCOIS LABET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est François LABET, domicilié(e) résidant Clos de Vougeot, 21640 VOUGEOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LABET HERITAGE FRANCOIS LABET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABET HERITAGE FRANCOIS LABET est expirée depuis le 2 avril 2006.

François LABET a également déposé les autres marques suivantes : J. LABET & N. DECHELETTE CHATEAU DE LA TOUR , GOLD SUMMIT


François LABET - résidant Clos de Vougeot, 21640 VOUGEOT - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Vins; spiritueux; liqueurs; eaux-de-vie