Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLD SUMMIT
François LABET

Numéro de dépôt :
3037605
Date de dépôt :
28/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2010

Présentation de la marque GOLD SUMMIT

Déposée le 28 juin 2000 par François LABET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOLD SUMMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est François LABET, domicilié(e) 21640 VOUGEOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils - France.

La marque GOLD SUMMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLD SUMMIT est expirée depuis le 28 juin 2010.

François LABET a également déposé les autres marques suivantes : J. LABET & N. DECHELETTE CHATEAU DE LA TOUR , LABET HERITAGE FRANCOIS LABET


François LABET - 21640 VOUGEOT - France


T.MARK Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie.