Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOAI
M. François L'HOTEL

Numéro de dépôt :
3952415
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
MOAI de François L\'HOTEL

Présentation de la marque MOAI

Déposée le 10 octobre 2012 par monsieur François L'HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur François L'HOTEL domicilié(e) 9 rue Louis Boilly - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque MOAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOAI est expirée depuis le 10 octobre 2022.


M. François L'HOTEL - 9 rue Louis Boilly - 75016 - PARIS - France


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Papier, carton ; produits de l'imprimerie, photographies ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles pour reliures ; matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles ; écriteaux en papier et en carton ; enseignes en papier ou en carton ; porte-affiches en papier et en carton ; boîtes en papier ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; cornets de papier ; emballages pour bouteilles en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ou en carton ; tubes en carton ; affiches ; dessins ; gravures ; images ; maquettes d'architectures ; livres, revues, catalogues et journaux ; présentoirs d'informations publicitaires et promotionnels en papier ou en carton ; décorations en carton pour aliments ;

Meubles, armoires, bibliothèques, tables, sièges, chaises, fauteuils, tabourets en carton ou en matières plastiques, décoration en matières plastiques ou en carton, à savoir : décorations en matières plastiques pour aliments ; objets d'art en matières plastiques ou en carton ; mobiles en matières plastiques ou en carton [objets pour la décoration] ; meubles décoratifs en matières plastiques ou en carton ; piédestaux, présentoirs en carton ou en matières plastiques ou en papier métallisé ; boîtes en carton ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; présentoirs ; rayonnages en carton ou en matières plastiques ; caisses en carton ou en matières plastiques ; enseignes en carton ou en matières plastiques ; mannequin ; tableaux d'affichage ;

Agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel et d'annonces publicitaires sur des supports de communications visuelles en carton, en papier ou en plastique ; diffusion et distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; promotions des ventes pour des tiers.