Déposée le 10 octobre 2012 par monsieur François L'HOTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est monsieur François L'HOTEL domicilié(e) 9 rue Louis Boilly - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque MOAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOAI est expirée depuis le 10 octobre 2022.
M. François L'HOTEL - 9 rue Louis Boilly - 75016 - PARIS - France
GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Papier, carton ; produits de l'imprimerie, photographies ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles pour reliures ; matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles ; écriteaux en papier et en carton ; enseignes en papier ou en carton ; porte-affiches en papier et en carton ; boîtes en papier ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; cornets de papier ; emballages pour bouteilles en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ou en carton ; tubes en carton ; affiches ; dessins ; gravures ; images ; maquettes d'architectures ; livres, revues, catalogues et journaux ; présentoirs d'informations publicitaires et promotionnels en papier ou en carton ; décorations en carton pour aliments ;
Meubles, armoires, bibliothèques, tables, sièges, chaises, fauteuils, tabourets en carton ou en matières plastiques, décoration en matières plastiques ou en carton, à savoir : décorations en matières plastiques pour aliments ; objets d'art en matières plastiques ou en carton ; mobiles en matières plastiques ou en carton [objets pour la décoration] ; meubles décoratifs en matières plastiques ou en carton ; piédestaux, présentoirs en carton ou en matières plastiques ou en papier métallisé ; boîtes en carton ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; présentoirs ; rayonnages en carton ou en matières plastiques ; caisses en carton ou en matières plastiques ; enseignes en carton ou en matières plastiques ; mannequin ; tableaux d'affichage ;
Agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel et d'annonces publicitaires sur des supports de communications visuelles en carton, en papier ou en plastique ; diffusion et distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; promotions des ventes pour des tiers.
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