Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

sushibio
francois kahn

Numéro de dépôt :
3750804
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
sushibio de francois kahn

Présentation de la marque sushibio

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2010 par francois kahn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sushibio »

Le déposant est francois kahn domicilié(e) 43 du couedic - 75014 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, francois kahn domicilié(e) 43 du couedic - 75014 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


francois kahn - 43 du couedic - 75014 - paris - France


francois kahn - 43 du couedic - 75014 - paris - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552119 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552118 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.