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Marques déposées par monsieur FRANCOIS JOVE
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TOP POUR LA PLANETE Produits éco-responsables
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOP POUR LA PLANETE Produits éco-responsables
Monsieur FRANCOIS JOVE

Numéro de dépôt :
4641023
Date de dépôt :
22/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2030
TOP POUR LA PLANETE Produits éco-responsables de FRANCOIS JOVE

Présentation de la marque TOP POUR LA PLANETE Produits éco-responsables

Déposée par voie électronique le 22 avril 2020 par monsieur FRANCOIS JOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOP POUR LA PLANETE Produits éco-responsables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est monsieur FRANCOIS JOVE domicilié(e) 2 RUE DHUODA - 30700 - UZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS JOVE domicilié(e) 2 RUE DHUODA - 30700 - UZES - France.

La marque TOP POUR LA PLANETE Produits éco-responsables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641023.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP POUR LA PLANETE Produits éco-responsables arrivera à expiration en date du 22 avril 2030.

FRANCOIS JOVE a également déposé les autres marques suivantes : Créé et fabriqué en France


Monsieur FRANCOIS JOVE - 2 RUE DHUODA - 30700 - UZES - France


Monsieur FRANCOIS JOVE - 2 RUE DHUODA - 30700 - UZES - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

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