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Marques déposées par François-Joseph VASSEUR
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OCBIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCBIO
François-Joseph VASSEUR

Numéro de dépôt :
3536266
Date de dépôt :
07/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2017
OCBIO de François-Joseph VASSEUR

Présentation de la marque OCBIO

Déposée le 7 novembre 2007 par François-Joseph VASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCBIO »

Le déposant est François-Joseph VASSEUR domicilié(e) 132 Avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François-Joseph VASSEUR domicilié(e) 132 Avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 34 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCBIO est expirée depuis le 7 novembre 2017.

François-Joseph VASSEUR a également déposé les autres marques suivantes : PHOTO PREUVE , DEMOCRATIX , VASSEUR


François-Joseph VASSEUR - 132 Avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France


François-Joseph VASSEUR - 132 Avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.