Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur François-Joseph VASSEUR
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. François-Joseph VASSEUR

Numéro de dépôt :
4282023
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2026
Marque en couleurs, figurative de François-Joseph VASSEUR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 22 juin 2016 par monsieur François-Joseph VASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est monsieur François-Joseph VASSEUR domicilié(e) 20 RUE Georges Récipon - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François-Joseph VASSEUR domicilié(e) 20 RUE Georges Récipon - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282023.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.


M. François-Joseph VASSEUR - 20 RUE Georges Récipon - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


M. François-Joseph VASSEUR - 20 RUE Georges Récipon - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Télécommunications. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d accès à des bases de données ;

Conception et développement de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes informatiques. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Stockage électronique de données ;

Services juridiques. Médiation. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne.