Déposée par voie électronique le 13 mai 2013 par monsieur Francois-Joseph BOUYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Sporting Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est monsieur Francois-Joseph BOUYER domicilié(e) 140 rue Paul Bellamy - 44000 - Nantes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois-Joseph BOUYER domicilié(e) 140 rue Paul Bellamy - 44000 - Nantes - France.
La marque Le Sporting Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Sporting Club est expirée depuis le 13 mai 2023.
Francois-Joseph BOUYER a également déposé les autres marques suivantes : Le Sporting Club
M. Francois-Joseph BOUYER - 140 rue Paul Bellamy - 44000 - Nantes - France
M. Francois-Joseph BOUYER - 140 rue Paul Bellamy - 44000 - Nantes - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Inscription le 21 avril 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°647646 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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