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Marques déposées par François Joncquez
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Seaventa
Marque expirée - Marque en non vigueur

Seaventa
François Joncquez

Numéro de dépôt :
3455359
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/10/2016
Seaventa de François Joncquez

Présentation de la marque Seaventa

Déposée le 10 octobre 2006 par François Joncquez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Seaventa »

Le déposant est François Joncquez domicilié(e) 14 rue du Général de Gaulle,59370 MONS EN BAROEUL - 59370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Joncquez domicilié(e) 14 rue du Général de Gaulle,59370 MONS EN BAROEUL - 59370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 18 20 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seaventa est expirée depuis le 10 octobre 2016.

François Joncquez a également déposé les autres marques suivantes : CROQCHTI , CROUCHTI


François Joncquez - 14 rue du Général de Gaulle,59370 MONS EN BAROEUL - 59370 - France


François Joncquez - 14 rue du Général de Gaulle,59370 MONS EN BAROEUL - 59370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; cycles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Plastiques ; meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).