Déposée le 1 février 2008 par Francois Jerome ARNOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENTLEMAN POLO »
Le déposant est Francois Jerome ARNOUX domicilié(e) Domaine de Fontval, 670 chemin des figons - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois Jerome ARNOUX domicilié(e) Domaine de Fontval, 670 chemin des figons - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENTLEMAN POLO est expirée depuis le 1 février 2018.
Francois Jerome ARNOUX a également déposé les autres marques suivantes : ARFELIA
Francois Jerome ARNOUX - Domaine de Fontval, 670 chemin des figons - 13090 - AIX EN PROVENCE - France
Francois Jerome ARNOUX - Domaine de Fontval, 670 chemin des figons - 13090 - AIX EN PROVENCE - France
Inscription le 16 juin 2008 - retrait partiel n°475635 - Publication au BOPI 2008-06-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04
Inscription le 15 décembre 2008 - Rejet partiel n°487672 - Publication au BOPI 2008-12-15
Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11
Inscription le 25 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498156 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Inscription le 2 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°509114 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Errata de l'enregistrement - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation)
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GENTLEMAN POLO"
