Marque expirée - Marque en non vigueur

ARFELIA
FRANCOIS JEROME ARNOUX

Numéro de dépôt :
3500880
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
ARFELIA de FRANCOIS JEROME ARNOUX

Présentation de la marque ARFELIA

Déposée le 14 mai 2007 par FRANCOIS JEROME ARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARFELIA »

Le déposant est FRANCOIS JEROME ARNOUX domicilié(e) DOMAINE DE FONTVAL, 670 CHEMIN DES FIGONS,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS JEROME ARNOUX domicilié(e) DOMAINE DE FONTVAL, 670 CHEMIN DES FIGONS,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARFELIA est expirée depuis le 14 mai 2017.

FRANCOIS JEROME ARNOUX a également déposé les autres marques suivantes : GENTLEMAN POLO


FRANCOIS JEROME ARNOUX - DOMAINE DE FONTVAL, 670 CHEMIN DES FIGONS,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


FRANCOIS JEROME ARNOUX - DOMAINE DE FONTVAL, 670 CHEMIN DES FIGONS,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Inscription le 3 juillet 2015 - Changement d'adresse n°650854 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.