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Marques déposées par FRANCOIS JEANCARD
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ProvAmandes marque déposée Amande de Provence
Marque expirée - Marque en non vigueur

ProvAmandes marque déposée Amande de Provence
FRANCOIS JEANCARD agissant au nom et pour le compte du Groupement des Producteurs et Transformateurs de l'Amande de Provence Association de la loi du 1er juillet 1901 en formation

Numéro de dépôt :
3617329
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2018
ProvAmandes marque déposée Amande de Provence de FRANCOIS JEANCARD

Présentation de la marque ProvAmandes marque déposée Amande de Provence

Déposée le 11 décembre 2008 par FRANCOIS JEANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ProvAmandes marque déposée Amande de Provence »

Le déposant est FRANCOIS JEANCARD agissant au nom et pour le compte du Groupement des Producteurs et Transformateurs de l'Amande de Provence Association de la loi du 1er juillet 1901 en formation domicilié(e) 15, Boulevard Anatole France MEUDON 92190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François JEANCARD domicilié(e) 15, boulevard Anatole France,92190 MEUDON - 92190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProvAmandes marque déposée Amande de Provence est expirée depuis le 11 décembre 2018.

FRANCOIS JEANCARD a également déposé les autres marques suivantes : VIANDE D'AGNEAU DU PAYS DE LOZERE , OPERINTER , les Viandes du pays de lozère SALV


FRANCOIS JEANCARD agissant au nom et pour le compte du Groupement des Producteurs et Transformateurs de l'Amande de Provence Association de la loi du 1er juillet 1901 en formation - 15, Boulevard Anatole France MEUDON 92190 - France


François JEANCARD - 15, boulevard Anatole France,92190 MEUDON - 92190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.