Monsieur FRANCOIS Jean-Yves Monsieur LANDRIEU Jean-Philippe (co-titulaires de la marque à parts égales)
Numéro de dépôt :
3231717
Date de dépôt :
11/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2013
Présentation de la marque PENJA COMPAGNIE DES PALMES
Déposée le 11 juin 2003 par monsieur FRANCOIS Jean-Yves et monsieur LANDRIEU Jean-Philippe (co-titulaires de la marque à parts égales
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PENJA COMPAGNIE DES PALMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Les déposants sont monsieur FRANCOIS Jean-Yves domicilié(e) demeurant 21 rue de Tournon,75006 PARIS - 75006 - France et monsieur LANDRIEU Jean-Philippe (co-titulaires de la marque à parts égales domicilié(e) 26 rue Beaubourg,75003 PARIS - 75003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves FRANCOIS domicilié(e) 21 rue de Tournon,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque PENJA COMPAGNIE DES PALMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231717.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENJA COMPAGNIE DES PALMES est expirée depuis le 11 juin 2013.
Monsieur FRANCOIS Jean-Yves - demeurant 21 rue de Tournon,75006 PARIS - 75006 - France
Monsieur LANDRIEU Jean-Philippe (co-titulaires de la marque à parts égales) - 26 rue Beaubourg,75003 PARIS - 75003 - France
Jean-Yves FRANCOIS - 21 rue de Tournon,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Produits Chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, angrais pour les terres. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, céréales et grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Jardinage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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