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Marques déposées par le nom "FRANCOIS Jean-Paul"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant FRANCOIS Jean-Paul dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
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marque A-Z
marque Z-A

RELIETTE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96652294
Date de dépôt: 19 novembre 1996
Date d'expiration: 19 novembre 2006

Classes: 00 09 16

ETEX

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96608752
Date de dépôt: 1 février 1996

Classes: 00 35 36 42

CHAUS'DISCOUNT

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1489967
Date de dépôt: 13 septembre 1988
Date d'expiration: 13 septembre 1998

Classes: 00 18 25