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Marques déposées par FRANCOIS Jean Claude
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ZEPIANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEPIANTE
FRANCOIS Jean Claude

Numéro de dépôt :
1641368
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2001

Présentation de la marque ZEPIANTE

Déposée le 30 janvier 1991 par FRANCOIS Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEPIANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCOIS Jean Claude, domicilié(e) 7 Rue Pierre BEZET, 93220 GAGNY - France.

La marque ZEPIANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEPIANTE est expirée depuis le 30 janvier 2001.

FRANCOIS Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : ZOUK AND CO , MAISON CARREE , DICKTAM-PRODUCTION


FRANCOIS Jean Claude - 7 Rue Pierre BEZET, 93220 GAGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Disque - Cassette.Divertissement Radiophonique - Agence pour artiste Edition Musicale Spectacle. Bande video

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.